Accueil marques.expert
/
Marques déposées par josette bouchez
/
les Sarments du Val de Loire
Marque expirée - Marque en non vigueur

les Sarments du Val de Loire
josette bouchez

Numéro de dépôt :
3653367
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2019
les Sarments du Val de Loire de josette bouchez

Présentation de la marque les Sarments du Val de Loire

Déposée par voie électronique le 28 mai 2009 par josette bouchez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les Sarments du Val de Loire »

Le déposant est josette bouchez domicilié(e) 1 ZA le Danjon - 18110 - Saint Eloy de Gy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, josette bouchez domicilié(e) 1 ZA le Danjon - 18110 - Saint Eloy de Gy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Sarments du Val de Loire est expirée depuis le 28 mai 2019.

josette bouchez a également déposé les autres marques suivantes : Saveurs et douceurs de sologne , CROC SOLOGNE


josette bouchez - 1 ZA le Danjon - 18110 - Saint Eloy de Gy - France


josette bouchez - 1 ZA le Danjon - 18110 - Saint Eloy de Gy - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 3 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619546 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Biscuiterie.